La vente en détaxe peut être accordée à tous les produits transportables dans le véhicule habituel du client à l'exception :
- des tabacs manufacturés,
- des moyens de transport à usage privé, sauf s'ils présentent le caractère d'article de sport, tels que : planches à voile, bicyclettes , Delta-planes, embarcations de plage, remorques, caravanes, à l'exclusion de celles qui sont susceptibles d'être immatriculées dans une série propre,
- des biens d'équipement et d'avitaillement des moyens transport à usage privé (pièces détachées et accessoires de voitures, motocyclettes). Toutefois, les appareils autoradios, téléphones portables, alarmes, galeries destinées à recevoir des bagages ou des skis, porte vélos peuvent être exportés par bordereaux, les frais de montage éventuels ne bénéficiant pas de l'exonération,
- des armes : sauf celles de la cinquième catégorie (armes de chasse et de tir sportif), de la sixième catégorie (armes blanches) et de la septième catégorie (armes de tir, foire et salon), des munitions et leurs éléments,
- des oeuvres d'art, de collection, d'antiquité,
Certains objets d'art et de collection peuvent cependant être exportés sous bordereaux : se renseigner au préalable.
- des stupéfiants, radios éléments artificiels et produits en contenant,
- des marchandises soumises à formalités particulières (convention de Washington, licence, autorisation de sortie, immatriculation, contrôle de la destination finale etc…)
|
